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Type de document
Arrêté
3
Autre
3
Avenant
11
Convention
18
Décision
32
Note
2
Thématique
Aviation civile
69
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
2
Aéronef
4
Circulation aérienne
5
Organisation des services
12
Personnel navigant
1
Ressource humaine
2
Année de publication
2024
69
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2024
69 documents trouvés
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Signé le : 09-02-2021
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 09 février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
TREA2403876X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Signé le : 15-11-2023
Avenant n°3 du 15 novembre 2023 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 12 mars 2001 des aérodromes de de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron.
TREA2407864X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Signé le : 04-12-2023
Avenant n°2 du 21 décembre 2023 à la convention de concession de l’aérodrome de Marseille - Provence.
TREA2407857X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 04-12-2023
Date de publication : 18-04-2024
Document principal
Lien
Signé le : 04-01-2024
Décision du 4 janvier 2024 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.
TREA2400241S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2024
Date de publication : 09-01-2024
Document principal
Signé le : 16-01-2024
Décision du 16 janvier 2024 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2401285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2024
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Signé le : 24-01-2024
Décision DSNA/D N°23022 en date du 24 janvier 2024 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 8 juillet 2008 relatif à la désignation des personnels devant demeurer en fonction en cas de cessation concertée du travail dans les services de la navigation aérienne.
TREA2403139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 03-02-2024
Document principal
Décision du 24 janvier 2024 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2400957S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 27-01-2024
Document principal
Signé le : 25-01-2024
Décision du 25 janvier 2024 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2401810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2024
Date de publication : 30-01-2024
Document principal
Signé le : 29-01-2024
Décision du 29 janvier 2024 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Rodez et Paris au Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport de Rodez-Aveyron.
TREA2402710S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2024
Date de publication : 01-02-2024
Document principal
Signé le : 01-02-2024
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
TREA2334467X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TREA2334475X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center).
TREA2334493X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie de Saint Denis.
TREA2334492X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TREA2334496X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TREA2334495X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TREA2334478X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TREA2334482X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 24-02-2024
Document principal
Décision du 1er février 2024 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335153X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-NE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
TREA2403665X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335338X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335331X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335281X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Vigie Saint Denis et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335325X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
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